Marque enregistrée - Marque en non vigueur

combidisk
SOCIETE DES CHARRUES BONNEL - société anonyme

Numéro de dépôt :
3180363
Date de dépôt :
22/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2012
combidisk de SOCIETE DES CHARRUES BONNEL

Présentation de la marque combidisk

Déposée le 22 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « combidisk » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL domicilié(e) Route de Conches, ,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque combidisk a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque combidisk est expirée depuis le 22 août 2012.

SOCIETE DES CHARRUES BONNEL a également déposé les autres marques suivantes : UNISEM , LA MEDIA , MULTIROTOR , COMBIDISK , MODULAB


SOCIETE DES CHARRUES BONNEL - société anonyme - Route de Conches, ,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; charrues ; socs de charrues ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; machines arracheuses ; moissonneuses ; batteuses ; décortiqueurs de céréales ; cultivateurs (machines) ; dégazonneuses ; égraineuses ; égrappoirs ; faucheuses ; faneuses ; fossoirs ; herses ; râteleuses ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.